Affaires Juridiques

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Extraits de délibérations

Conseil d'administration du 3 juin 2010
 
Point IV : Nouvelle proposition de statuts de l'UPPA
Point V : Prise en compte de l'équivalence TP = TD dans les services des enseignants chercheurs pour l'année 2009-2010
Point VII : Calendriers 2010-2011 : universitaire / des inscriptions
Point VIII : Dispositif emploi étudiant à compter de la rentrée 2010-2011
Point IX : Création du DU "formation et situation de handicap" de l'éducation à l'insertion professionnelle des personnes en situation de handicap (FOR.CO)
 
Conseil d'administration du 29 avril 2010
 
Point IIIbis : Motion sur la mastérisation de la formation des maîtres
Point IV : Présentation du compte financier 2009
Point V : Budget 2010 : DBM n° 1
Point VI : Modification du RIAP à compter du 1er mai 2010 concernant le montant des seuils
Point VII : Dossiers d"habilitation des masters enseignements
Point VIII : Enveloppe financière affectée au congé de formation professionnelle - personnel BIATOSS
Point VIIIbis : Répartition du BQR
Point XI : Election des membres usagers de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers
Point XII : Compte rendu de la sous commission "projets étudiants FSDIE" du 25 mars 2010
 
Conseil d'administration du 25 mars 2010
 
Point III : Statuts de l'UPPA
Point IV : Prise en charge des activités des membres du conseil national des universités (CNU)
Point V : Décision relative à la gratification
Point VI : Tarification C2i en formation continue 2010
Point VII : Projet d'intégration de la formation au C2i en UE libre ou UECF pour le niveau licence
Point X : Appels à projets 2010 sur fonds communs Aquitaine, Euskadi, Navarre, Aragon
Point XI : Mastérisation
Point XIII : Régime dérogatoire d'exonération de droits dans le cadre d'une prolongation de l'année universitaire
 
Conseil d'Administration du 25 février 2010
 
Point III : Motion présentée par le CEVU du 11 février 2010 concernant la "masterisation" de la formation des maîtres
Point IV : Nomination d'un commissaire aux comptes
Point V : Enveloppe globale pour le financement des congés recherche et formation
Point VI : Mise en place d'une procédure de subrogation en matière d'indemnités journalières de sécurité sociale pour les personnels contractuels
Point VIII : Réglement intérieur du SUMPPS
Point X : Attribution de l'aide sociale individuelle FSDIE
Point XIV : Désignation des membres du comité électoral
 
 
Conseil d'Administration du 14 janvier 2010
 
Point III : Projet de budget 2010
Point V : Positionnement de l'UPPA vis à vis des pôles universitaires de Bordeaux et de Toulouse - présentation des conclusions du congrès du 7 janvier 2010
Point VII : Prime d'Excellence Scientifique (PES) 2010 : proposition de prise en compte des évaluations de l'instance nationale dans le cadre de la procédure locale
Point VIII : Tarifs applicables du 1er janvier au 31 décembre 2010
  




 

Contacts

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